Conditions d’utilisation

Conditions de service (CGU)

Dernière mise à jour : 21/08/2025

1. Objet

Les présentes Conditions de service (ci-après « CGU ») définissent les modalités d’utilisation du site Animaux Vie et Santé et des services associés.
En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

2. Éditeur du site

La Société Animaux Vie et Santé
SAS au capital de 5 000 €
Siège social : 6 rue de la Ladrié, 59290 Wasquehal
Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n° 882 872 963
Numéro de TVA : FR48882872963

Email : contact@animauxvieetsante.com
Directeur de publication : Rémi Colombier

3. Accès et utilisation du site

  • L’accès au site est gratuit (hors coûts de connexion internet).

  • L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites.

  • L’éditeur se réserve le droit de suspendre l’accès en cas de non-respect des CGU.

4. Comptes clients

Pour commander certains produits, la création d’un compte est nécessaire.
L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et mots de passe.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, marques) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

6. Produits et services

Les produits présentés sont décrits avec la plus grande précision possible.
En cas d’erreur ou d’omission, l’éditeur ne saurait être tenu responsable dans les limites prévues par la loi.

7. Limitation de responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site, sauf faute grave ou intentionnelle.

8. Données personnelles

Les données sont collectées et traitées conformément à notre [Politique de confidentialité].

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’est pas responsable de leur contenu.

10. Modifications

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs seront informés des mises à jour via le site.

11. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Lille Métropole.

2. Politique d’annulation des options d’achat

Dernière mise à jour : 21/08/2025

Cette politique définit les conditions d’annulation d’options ou services additionnels achetés via notre site (ex. accessoires, échantillons, formules complémentaires, abonnements avec options).

1. Droit d’annulation avant expédition

  • Vous pouvez annuler une option d’achat avant l’expédition de la commande en contactant notre service client à contact@animauxvieetsante.com.

  • Si le paiement a déjà été effectué, un remboursement intégral sera réalisé dans un délai de 14 jours.

2. Annulation après expédition

  • Une option d’achat déjà expédiée peut être annulée uniquement dans le cadre de notre Politique de retour et remboursement.

  • Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part ou de produit défectueux.

3. Options liées à un abonnement

  • Les options ou produits complémentaires ajoutés à un abonnement peuvent être annulés à tout moment avant la date de facturation suivante.

  • Pour les abonnements déjà facturés, l’annulation prendra effet pour le cycle suivant.

4. Exceptions

  • Les produits personnalisés ou ouverts après réception ne peuvent pas être annulés ni remboursés, sauf défaut de fabrication.

  • Les services déjà consommés (ex. téléchargement numérique) ne peuvent pas être annulés après utilisation.